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 Chroniques de Maître Arius

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Olaf
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MessageSujet: Chroniques de Maître Arius   Sam 13 Fév 2016 - 20:30

C'est ici que figureront des extraits de ces Chroniques écrites par cet érudit, qui a vécu vers la fin du 3e âge, et au début du 4e.
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Olaf
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Date d'inscription : 16/09/2011
Localisation : Marseille

MessageSujet: Re: Chroniques de Maître Arius   Sam 13 Fév 2016 - 20:52

Extrait d'un jugement prononcé à Rystil au cours de février (4) 3.

....
- Attendu que toute personne convaincue de tentative de régicide ou de régicide, ou bien de complicité, est passible de la peine de l'écartèlement, ce dernier étant réalisé après entaille des jointures et brûlure par le soufre des parties ayant été utilisées comme arme ou en ayant porté, les jointures entaillées pouvant être emplies de plomb fondu,
- Attendu qu'en l'espèce les quatre accusés nommés supra faisaient partie d'un groupe armé dont le but avoué était l'assassinat du Roi Olaf de Rystil; qu'ils ont pleinement et en toute liberté participé au combat mettant en jeu la vie du monarque, le combat ayant été précédé par une embuscade tendue contre les troupes royales,
- Attendu que de surcroît, circonstance aggravante, les quatre accusés ont été recrutés librement dans ce seul but; qu'en outre, chacun des accusés plaide non coupable alors que plusieurs témoins, dont le Roi lui-même, certifient leur participation active à ce crime abominable; que cette attitude lâche et désinvolte est une insulte pour le Tribunal de céans,
- Attendu que néanmoins, les accusés ne sont manifestement pas les commanditaires de cet attentat; qu'ils se sont rendus aussitôt que tous leurs donneurs d'ordres ont pris la fuite; qu'ils ont répondu aux questions qui leur ont été posées; que le Roi Olaf désapprouve l'usage de châtiments destinés à faire souffrir un condamné,
- Attendu qu'enfin le Roi garde en toutes circonstances le privilège de Haute, Moyenne et Basse Justice lui permettant d'ajuster toute peine prononcée ou à venir,
- Attendu qu'en conséquence, les quatre accusés sont condamnés à la hart jusqu'à ce que mort s'en suive...
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Olaf
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MessageSujet: Re: Chroniques de Maître Arius   Mar 8 Mar 2016 - 17:25

Loi contre l'oisiveté et le vice, autrement dénommée: "anti-branleurs"

Le Roi,
Considérant que l'oisiveté est mère de tous les vices,
Considérant que chacun doit pouvoir subvenir à ses besoins de façon honnête,
Affirmant désirer garantir la sûreté de tous,
Proclame ce qui suit:

Article 1
Toute personne séjournant à Rystil est tenue de s'identifier auprès du poste de garde et de déclarer ses moyens de subsistance, son métier, sa provenance, ses talents et son lieu de villégiature.

Article 2
Toute fausse déclaration est passible de travaux d'intérêt collectif sans préjudice, le cas échéant, des peines plus graves pouvant être prononcées, notamment les amendes et le bannissement, accompagné ou non de la flétrissure.

Article 3
Le Royaume peut à tout moment réquisitionner les personnes valides sans occupation déclarée afin de les employer pour des travaux d'intérêt collectif rémunérés.
Tout manquement à cette obligation pourra être réprimé selon l'article 2.

Article 4
La présente loi n'est pas applicable au personnel des ambassades officielles dûment autorisé, aux nobles justifiant de leur statut, et aux invités du Royaume.

Qu'on se le dise!
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Olaf
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Localisation : Marseille

MessageSujet: Re: Chroniques de Maître Arius   Mer 12 Juil 2017 - 18:08



Res urbis

Art.1
L'autorité royale définit le projet d'urbanisation et prend toutes les décisions de nature à soutenir ce projet.
En particulier, elle peut préempter, exproprier, et imposer tout élément architectural qu'elle juge compatible avec son projet.

Art.2
L'expropriation peut donner lieu à un dédommagement en faveur du propriétaire, seulement s'il s'est dûment acquitté sans retard de toutes les taxes et impôts en vigueur dans le Royaume.

Art.3
Nul particulier ne peut prétendre à une propriété immobilière s'il n'a pas effectué une demande d'enregistrement afin de devenir propriétaire.
Nulle institution ne peut prétendre à une propriété immobilière si elle n'a pas effectué une demande d'enregistrement afin de devenir propriétaire, et si elle n'en effectue pas la publicité.
Les institutions dont la création est issue de la volonté royale sont dispensées de ces formalités.

...

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